Commission permanente du 14 mai 2018

Décision n°4 : Angers Loire Métropole attribue une aide de 4 050 € à l’association Espérance

La Communauté urbaine soutient la création d’emplois dans le secteur de l’économie sociale et solidaire. Ainsi, la collectivité verse une subvention forfaitaire de 1 800 €, par emploi créé, sur douze mois, aux structures demandeuses. L’association Espérance a récemment renouvelé trois contrats aidés pour une durée de 9 mois. Chaque emploi est aidé à hauteur de 1 350 €. Espérance reçoit au total 4 050 € pour le renouvellement de ces contrats aidés.

Décisions n°7 et 8 : La collectivité octroie 180 000 € de subvention à WE Network

West Electronic and applications Network (WE Network) regroupe les acteurs de l’industrie électronique du Grand Ouest. Ce cluster accompagne les entreprises dans leurs choix technologiques d’innovation et coordonne le programme West Intelligent Systems & Electronics (WISE). Dans le cadre du Plan d’Investissement d’Avenir, WE Network envisage de créer un « Techno Campus de deuxième génération ». L’élaboration de cette plateforme, axée sur les métiers de l’assemblage et de la production électronique, nécessite, en amont, une étude de faisabilité. Angers Loire Métropole participe à hauteur de 100 000 € à la mise en œuvre de cette étude. En parallèle, WE Network a sollicité l’aide de la Communauté urbaine afin de poursuivre ses missions en faveur du développement de la compétitivité industrielle sur le territoire. L’association recevra une subvention de fonctionnement d’un montant de 80 000 €.

Décision n°9 : Angers Loire Métropole subventionne le WebCampDay à hauteur de 2 000 €

Angers Loire Métropole soutient les entreprises du secteur numérique et actions mises en œuvre pour le renforcement de la transition numérique sur son territoire. La sixième édition du WebCampDay Angers aura lieu le vendredi 25 mai 2018 au centre d’affaires Terra Botanica. La collectivité contribue à l’organisation de cet événement, porté par l’association WebCamp, à hauteur de 2 000 €.

Décision n°30 : Acquisition d’un système de surveillance du réseau d’eau potable pour 427 710 €

Le réseau d’eau potable d’Angers Loire Métropole s’étend sur 2 000 km. Les trois quarts de ce réseau sont surveillés par un système de sectorisation constitué de 120 points de comptage. La collectivité prévoit la mise en place, pour les 500 km restant, d’un dispositif de surveillance acoustique fixe. Le marché a été attribué à la société Primayer sur la base d’un montant forfaitaire global de 427 710 € HT.

Décision n°33 : Angers Loire Métropole approuve la mise en place de l’indemnité kilométrique vélo

Le territoire de la Communauté urbaine est doté de nombreux aménagements et infrastructures cyclables. Le Plan vélo prévoit la mise en vigueur d’une indemnité kilométrique à compter du 1^er Juin 2018. Cette mesure s’inscrit également dans le dispositif Plan de Déplacement d’Entreprise incitant l’usage des modes de transports alternatifs à la voiture individuelle par les salariés. Les agents effectuant au minimum 80% de leurs déplacements domicile-travail à vélo recevront une indemnité de 200 € par an ; pour ceux n’effectuant que 50% de leurs déplacements domicile-travail à vélo, l’indemnité est limitée à 100 € par an.

Décision n°35 : La collectivité fait appel à Agrocampus Ouest dans le cadre du projet alimentaire territorial

En 2017, Angers Loire Métropole a initié un partenariat avec Agrocampus dans le cadre de son Projet Alimentaire Territorial. La Communauté urbaine versera un forfait de 600 € à Agrocampus Ouest. En contrepartie, les étudiants de master Initiation à la Démarche de Projet (IDP) réaliseront un état des lieux de la filière fruits et légumes. Son objectif est d’alimenter la réflexion sur l’approvisionnement en circuit court de l’Etablissement Public Angevin de Restauration Collective (EPARC).  

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⇒ L’intégralité de ces délibérations est consultable sur le site d’ALM : www.angersloiremetropole.fr/decouvrir/angers-loire-metropole/le-conseil-communautaire-d-angers-loire-metropole/les-membres-de-la-commission-permanente/index.html Qu’est-ce que la Commission Permanente ? La Commission Permanente examine les affaires courantes ainsi que les orientations générales liées aux compétences d’Angers Loire Métropole, notamment en matière de développement stratégique. Elle tient également lieu de Commission communautaire pour les Finances, les Ressources humaines et l’Informatique. Elle est composée du bureau exécutif (le président assisté des 15 vice-présidents), des maires délégués communautaires d’Angers Loire Métropole et de la première adjointe de la Ville d’Angers. Une volonté de transparence Les délibérations de la Commission Permanente n’ont pas de caractère public. Toutefois, si les décisions votées en Commission Permanente ne nécessitent pas d’être présentées lors des Conseils communautaires, leur contenu et leur portée concernent l’ensemble des habitants de l’agglomération. C’est la raison pour laquelle Angers Loire Métropole a décidé de publier sur son site internet l’intégralité de ces délibérations, qui feront opportunément l’objet d’un communiqué. L’ensemble des décisions des Commissions Permanentes réalisées depuis juin 2014 sont désormais accessibles et consultables en ligne.