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La Commission Permanente de la Communauté urbaine Angers Loire Métropole s’est réunie lundi 3 juillet à l’hôtel communautaire. Au cours de cette réunion, plusieurs décisions portant sur l’attractivité du territoire, l’emploi et l’insertion ou encore l’innovation, l’enseignement supérieur et la recherche ont été prises.

Décision n°4 : Attribution d’une subvention de 20 000 € pour le Forum de l’Orientation 2017
Le Comité d’Animation des Liens Enseignements Professions (CALEP) organise tous les deux ans le Forum de l’Orientation. La 19e édition, coorganisée avec Angers Expo Congrès, se tiendra les 30 novembre, 1er et 2 décembre 2017. Le budget prévisionnel de cet évènement est de 280 000 €. Angers Loire Métropole subventionnera le Forum de l’Orientation à la même hauteur que la précédente édition, soit 20 000 €

Décision n°5 : Attribution d’une subvention de 10 800 € en soutien à la création d’emplois aidés
Par délibération du 9 mai 2017, Angers Loire Métropole accorde désormais une aide unique forfaitaire de 1800 € pour chaque création d’emploi en faveur des structures du secteur non marchand de l’économie sociale et solidaire, pour un engagement d’une année, renouvelable une fois.
Trois employeurs associatifs du territoire ont sollicité l’aide d’Angers Loire Métropole pour la création d’emplois en contrat d’avenir ou en contrat d’accompagnement dans l’emploi.
– Le Jardin de Cocagne angevin : 3 600 €
– L’ESAT Les Trois paroisses : 1 350 €
– L’association Espérance : 5 850 €
Il est proposé de soutenir 7 créations d’emplois pour un total de 10 800 €.

Décision n°6 : Attribution d’une subvention de 13 500 € pour le chantier d’insertion du Jardin de Cocagne Angevin
L’association Le Jardin de Cocagne Angevin agréée chantier d’insertion pour 71 personnes sur des activités de maraichage biologique, sollicite le soutien d’Angers Loire Métropole. A la suite de la tempête Zeus du 6 mars 2017, des dégâts estimés à 15 500 € ont été constatés sur des équipements indispensables à l’activité de l’association.
La commission permanente lui accorde une subvention de 13 500 €.

Décision n°7 : Approbation d’un avenant pour le financement du projet « SimACCESS »
Angers Loire Métropole a décidé d’accorder par décision du 7 septembre 2015 une subvention de 75 000 € au CHU d’Angers pour le financement du projet « SimACCESS » porté par le Groupement d’Intérêt Scientifique « Angers Plate-Forme Hospitalo-Universitaire de Simulation en Santé ». La convention, signée le 12 octobre 2015, avait été conclue pour une durée de 24 mois et prévoyait le versement du solde de la subvention après transmission des justificatifs et ce au plus tard le 31 septembre.  Le projet ayant pris du retard, un avenant à la convention a été réalisé de manière à ce que les délais soient compatibles avec l’envoi des justificatifs de paiement.

Décision n°8 : Attribution d’une subvention de 33 000 € pour le programme SélanC
Le programme SélanC, lancé conjointement par Angers Technolopole et l’UIMM 49 (Union des Industries et des Métiers de la Métallurgie) en 2012, a pour objectif de détecter et accompagner des projets d’innovation dans des PME industrielles de Maine-et-Loire. Au terme de ces quatre années de déploiement, 45 entreprises et autant de demandeurs d’emploi ont bénéficié du dispositif. Une nouvelle version de SélanC a été élaborée.
Il est proposé à Angers Loire Métropole de renouveler son soutien, et d’établir une nouvelle convention pour une durée de trois ans avec un vote annuel de subvention sur la base du bilan de l’année écoulée.
Angers Loire Métropole soutient ce dispositif pour l’année 2017 à hauteur de 33 000 €, dans le cadre de la politique d’appui à la diffusion de l’innovation au sein des PME.

Décision n°9 : Attribution d’une subvention de 80 000 € pour l’association WE Network
Angers Loire Métropole a décidé de soutenir la filière électronique sur son territoire en adhérant à l’association West Electronic & Applications Network.
WE Network est un cluster qui réunit les acteurs de la filière électronique et les entreprises de tous secteurs d’activité qui créent de la valeur en pariant sur l’intelligence de leurs produits ou de leurs procédés de production. Afin de poursuivre ses missions, WE Network a sollicité le soutien d’Angers Loire Métropole qui lui accorde une subvention de 80 000 €.

Décision n°11 : Attribution d’une subvention de 10 000 € pour le Festival D
Du 25 au 27 octobre 2017, le World Electronics Forum (WEF) se déroulera à Angers. Dans le cadre de la Connected Week, l’événement grand public lié au WEF, l’association Ping, basée à Nantes, organisera à Angers le Festival D, moment de sensibilisation autour des nouvelles pratiques numériques et du mouvement des fablabs. Cette manifestation se tiendra au Quai, les 21 et 22 octobre 2017. Angers Loire Métropole propose d’attribuer une subvention de 10 000 € à la structure organisatrice.

Décision n°39 : Attribution d’une subvention de 30 000 € pour le Groupement pour la Préservation du Patrimoine Aéronautique
L’association Groupement pour la Préservation du Patrimoine Aéronautique (GPPA) assure depuis 2000 la gestion du musée régional de l’air, aujourd’hui appelé Espace air Passion. Cet équipement étant un atout touristique important pour le territoire, Angers Loire Métropole propose de lui attribuer une subvention de 30 000 € au titre de l’année 2017 afin de maintenir la qualité de ses activités.

Décision n°40 : Attribution d’une subvention de 12 000 € pour la réalisation d’un ponton à Cantenay-Epinard
Angers Loire Métropole a mis en place un dispositif de soutien aux projets d’investissements touristiques. Il permet d’accorder une subvention de 50 % du montant HT des travaux aux communes qui réalisent des projets s’inscrivant dans une démarche intercommunale.
La commune de Cantenay-Epinard a déposé un dossier de demande de subvention pour la réalisation d’un ponton d’amarrage. Angers Loire Métropole accorde une aide de 12 000 €, soit 50 % du montant total des travaux.

Décision n°41 : Soutien au réseau des bureaux d’informations touristiques de 23 000 €
Angers Loire Métropole exerce depuis le 1er septembre 2015 la compétence Accueil Information Touristique. A ce titre, la Communauté urbaine se substitue aux communes pour la prise en charge des dépenses liées aux points d’informations touristiques saisonniers estivaux.
En 2017, 13 communes participent au réseau des points d’informations touristiques saisonniers estivaux qui est  coordonné par la société d’économie mixte (SEM) Angers Loire Tourisme. Désormais, Angers Loire Métropole prend en charge les dépenses de personnel et de communication propre à ce réseau.
Angers Loire Métropole accorde donc à la SEM Angers Loire Tourisme, maître d’ouvrage de l’opération, une subvention de 23 000 €, ce qui correspond à 50 % du coût relatif au réseau des points d’accueils touristiques saisonniers estivaux en 2017.

Décision n°42 : Attribution d’une subvention de 29 500 € à Angers Loire Tourisme en soutien aux navettes fluviales estivales
La SEM Angers Loire Tourisme met en place depuis 2009 à la demande des collectivités un programme de navettes fluviales estivales en partenariat avec une dizaine de commune d’Angers Loire Métropole. Pour 2017 cette initiative va être reconduite. Angers Loire Tourisme a estimé ses dépenses à hauteur de 79 800 €, Angers Loire Métropole a été sollicitée pour une participation de 29 500 € (37 % du montant), le solde étant couvert par les communes participantes (22 500€), les recettes de la billetterie et par la SEM Angers Loire Tourisme.


⇒ L’intégralité de ces délibérations est consultable sur le site d’ALM : www.angersloiremetropole.fr/decouvrir/angers-loire-metropole/le-conseil-communautaire-d-angers-loire-metropole/les-membres-de-la-commission-permanente/index.html

Qu’est-ce que la Commission Permanente ?
La Commission Permanente examine les affaires courantes ainsi que les orientations générales liées aux compétences d’Angers Loire Métropole, notamment en matière de développement stratégique.
Elle tient également lieu de Commission communautaire pour les Finances, les Ressources humaines et l’Informatique. Elle est composée du bureau exécutif (le président assisté des 15 vice-présidents), des maires délégués communautaires d’Angers Loire Métropole et de la première adjointe de la Ville d’Angers.

Une volonté de transparence
Les délibérations de la Commission Permanente n’ont pas de caractère public. Toutefois, si les décisions votées en Commission Permanente ne nécessitent pas d’être présentées lors des Conseils communautaires, leur contenu et leur portée concernent l’ensemble des habitants de l’agglomération.
C’est la raison pour laquelle Angers Loire Métropole a décidé de publier sur son site internet l’intégralité de ces délibérations, qui feront opportunément l’objet d’un communiqué.
L’ensemble des décisions des Commissions Permanentes réalisées depuis juin 2014 sont désormais accessibles et consultables en ligne.

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