Commission permanente du 7 octobre 2019

Dossier n°7 : Angers Loire Métropole verse une subvention de 9 038 € à l’association Apivet
Apivet est une association d’insertion employant 24 personnes, dont 18 en insertion. En 2018, l’association a collecté 1 300 tonnes de vêtements et accessoires et trié 1 100 tonnes sur le site basé au 34, rue des Noyers à Angers. Pour soutenir les frais induits par le réaménagement des locaux suite à l’arrivée du Secours populaire sur le même site, Angers Loire Métropole accorde une subvention exceptionnelle de 9 038 € à l’association Apivet.

Dossier n°8 : Angers Loire Métropole attribue 46 000 € de subventions à l’IRESA
L’Inter Réseau de l’Économie sociale et solidaire en Anjou (IRESA) regroupe plus de 140 structures appartenant à l’Économie sociale et solidaire (ESS). L’ESS, au travers de 1 400 établissements, emploie 18 400 salariés, soit 21 % de l’emploi du secteur privé. Afin de poursuivre le partenariat avec l’IRESA, initié en 2013, Angers Loire Métropole signe une convention d’objectifs et de moyens pour 2019 et 2020, assortie de 46 000 € de subventions, équitablement réparties sur les deux années.

Dossier n°9 : 11 400 € de subventions octroyée à l’association A Tout Métier
Basée à Saint-Barthélemy-d’Anjou, l’association A Tout Métier gère une entreprise de 50 salariés en parcours d’insertion et un chantier d’insertion de 12 personnes. En 2018, l’association installe son siège social dans un nouveau bâtiment afin de disposer d’un site plus rationnel et plus adapté au développement de ses activités. Pour accompagner l’association A Tout Métier dans les aménagements du nouveau site, Angers Loire Métropole lui accorde une subvention exceptionnelle de 11 400 €.

Dossier n°10 : Angers Loire Métropole subventionne l’association Initiative Anjou à hauteur de 50 000 €
L’association Initiative Anjou a pour objectif d’accompagner et de financer les initiatives créatrices d’emploi par l’appui à la création, à la reprise ou au développement d’une Très petite entreprise (TPE) ou Petite et moyenne entreprise (PME). Pour l’accompagner dans son activité, la Communauté urbaine octroie une subvention d’un montant de 50 000 € à l’association Anjou Initiative.

Dossier n°21 : Angers Loire Métropole accorde 104 516 € de subventions pour la construction de 23 logements en PLUS et en PLAI
Dans le cadre du nouveau dispositif financier d’accompagnement des objectifs de production de logements aidés, Angers Loire Métropole attribue à Angers Loire Habitat deux subventions pour le programme de construction neuve de logements collectifs Résidence Simone Veil, situé à Avrillé. Cette opération concerne des logements financés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) et en Prêt Locatif Aidé Intégration (PLAI) :
- 60 505 € sont accordés pour la construction de 16 logements financés en PLUS ;
- 44 011 € sont accordés pour la construction de 7 logements financés en PLAI.

Dossier n°22 : Angers Loire Métropole octroie 26 000 € au titre de prêts à taux zéro plus (PTZ +) en faveur de 15 ménages
Dans le cadre du Programme Local de l’Habitat (PLH), le nouveau système de financement de l’accession sociale mis en place en 2018 en faveur des primo-accédants a été prorogé sur l’année 2019. Sous réserve d’éligibilité, les projets d’accession des demandeurs bénéficient d’une subvention d’un montant maximal de 2 000 € (jusqu’à 3 500 € pour une famille de 3 enfants et plus) pour les logements neufs. Dans l’ancien, la subvention atteint au plus 1 000 €, majorée à 2 500 € pour une famille de 3 enfants et plus. 15 ménages bénéficient ainsi de 26 000 € de subventions versées par Angers Loire Métropole.
Au total, depuis le début de l’année 2019, 75 ménages ont été bénéficiaires de l’aide à l’accession sociale à la propriété pour un montant total de 132 500 €.

Dossiers n° 26 et 27 : 63 800 € de subventions en soutien aux événements
Angers Loire Métropole soutient les grands événements sur la destination angevine. Une aide financière leur est attribuée en fonction des retombées économiques, touristiques et en termes de notoriété attendues. La collectivité attribue 63 800 € répartis comme suit :
- 15 000 € à Destination Angers (en partenariat avec Mac Fruit) pour Asparagus Days, la foire aux asperges organisée les 29 et 30 octobre 2019 ;
- 30 000 € à Destination Angers pour le Salon du cheval, du 9 au 11 novembre 2019 ;
- 3 000 € au Club des entrepreneurs de l’Anjou (CEA) pour le 3e Carrefour des entrepreneurs de l’Anjou
- 1 000 € à l’AS Association sportive Ponts-de-Cé Tennis (ITF) pour l’organisation du tournoi du circuit international de tennis, du 5 au 12 octobre 2019 ;
- 800 € au Syndicat du cheval breton de Maine-et-Loire pour le concours modèle et allure de trait du 6 octobre 2019 ;
- 10 000 € à l’Union des associations L’Outil en main pour le Congrès des 25 de l’Union des associations L’Outil en main, du 7 au 9 novembre 2019 ;
- 4 000 € au Centre Hospitalier Universitaire d’Angers pour la 5e édition des Journées francophones de la recherche en soins (JFRS), les 27 et 28 novembre 2019.

Dossiers n°30 et 31 : Angers Loire Métropole soutient la gestion des déchets végétaux sur le territoire
Le projet de composteurs collectifs installés sur le domaine public a été retenu, dans le cadre du budget participatif de la Ville d’Angers. Le montant global est estimé à 93 000 € HT. La Communauté urbaine soutient le projet à hauteur de 46 500 € HT, l’autre moitié est financé par l’ADEME (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie).
Afin de poursuivre la promotion du broyage des déchets végétaux auprès des particuliers, Angers Loire Métropole renouvelle pour les cinq prochaines années la convention pour la mise à disposition d’un broyeur à déchets végétaux, auprès de l’association l’Établi. Une convention-type, pour un an, est également signée avec les associations d’habitants et de quartiers. Elle prévoit la mise à disposition d’un broyeur à végétaux de type électrique.

⇒ L'intégralité de ces délibérations est consultable sur le site d'ALM : www.angersloiremetropole.fr/decouvrir/angers-loire-metropole/le-conseil-communautaire-d-angers-loire-metropole/les-membres-de-la-commission-permanente/index.html

Qu'est-ce que la Commission Permanente ?
La Commission Permanente examine les affaires courantes ainsi que les orientations générales liées aux compétences d'Angers Loire Métropole, notamment en matière de développement stratégique.
Elle tient également lieu de Commission communautaire pour les Finances, les Ressources humaines et l'Informatique. Elle est composée du bureau exécutif (le président assisté des 15 vice-présidents), des maires délégués communautaires d'Angers Loire Métropole et de la première adjointe de la Ville d'Angers.
Une volonté de transparence
Les délibérations de la Commission Permanente n'ont pas de caractère public. Toutefois, si les décisions votées en Commission Permanente ne nécessitent pas d'être présentées lors des Conseils communautaires, leur contenu et leur portée concernent l'ensemble des habitants de l'agglomération.
C'est la raison pour laquelle Angers Loire Métropole a décidé de publier sur son site internet l'intégralité de ces délibérations, qui feront opportunément l'objet d'un communiqué.
L'ensemble des décisions des Commissions Permanentes réalisées depuis juin 2014 sont désormais accessibles et consultables en ligne.